Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Honorey le Pâtissier
/
H HONOREY LE PATISSIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

H HONOREY LE PATISSIER
Honorey le Pâtissier SARL
Lionel Rolland
Mathias Payen
Pascal Dormont
Alexis Mouillon

Numéro de dépôt :
3473507
Date de dépôt :
05/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2017
H HONOREY LE PATISSIER de Honorey le Pâtissier

Présentation de la marque H HONOREY LE PATISSIER

Déposée le 5 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Honorey le Pâtissier, Lionel Rolland, Mathias Payen, Pascal Dormont, Alexis Mouillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H HONOREY LE PATISSIER »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Honorey le Pâtissier domicilié(e) 35 Av de la Grande Bégude,13770 VENELLES - 13770 - France, Lionel Rolland domicilié(e) 0 Quartier les Viaux,13610 LE PUY SAINTE REPARADE - 13610 - France, Mathias Payen domicilié(e) 12 rue Clovis Hugues,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France, Pascal Dormont domicilié(e) 5 Allée du Coteau,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France, Alexis Mouillon domicilié(e) 23 rue Bonin,69004 LYON - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mathias Payen domicilié(e) 12 rue Clovis Hugues,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HONOREY LE PATISSIER est expirée depuis le 5 janvier 2017.


Honorey le Pâtissier SARL - 35 Av de la Grande Bégude,13770 VENELLES - 13770 - France

Lionel Rolland - 0 Quartier les Viaux,13610 LE PUY SAINTE REPARADE - 13610 - France

Mathias Payen - 12 rue Clovis Hugues,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France

Pascal Dormont - 5 Allée du Coteau,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France

Alexis Mouillon - 23 rue Bonin,69004 LYON - 69004 - France - SIREN 4


Mathias Payen - 12 rue Clovis Hugues,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Café ; thé ; cacao ; sucre ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.